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Enregistrement des séances: des municipalités encore réfractaires

Publié le 6 mars 2018 à 16:58, modifié le 7 mars 2018 à 11:24

Par: Jasmin Dumas

Il y a encore des municipalités réfractaires à l’enregistrement de leurs séances publiques du conseil. Cette fois, ce sont les élus de Rivière-Ouelle, au Kamouraska, qui sont rappelés à l’ordre par le Commissaire aux plaintes du ministère des Affaires municipales.

André Carrier assiste à chaque séance publique du conseil municipal de Rivière-Ouelle. Il est l’une des deux personnes qui se sont vues interdire d’enregistrer les échanges avec une caméra. «Ce n’est pas normal, dénonce-t-il. J’ai vérifié tout de suite après l’assemblée et j’ai trouvé sur Internet des documents qui disaient qu’on avait le droit de filmer l’assemblée.»

Le 16 janvier, les élus ont mentionné qu’ils allaient réfléchir à la question. Hier, le Commissaire aux plaintes du ministère des Affaires municipales a adressé une lettre au conseil municipal, l’informant qu’en refusant aux citoyens d’enregistrer les séances publiques, il contrevenait au code municipal. Le maire Louis-Georges Simard reçoit cet avis avec ouverture: «Nous notre processus de réflexion était complété avant de recevoir cette lettre là et on avait décidé qu’à la séance de ce soir, de permettre aux citoyens qui le désiraient de filmer la séance.»

La Fédération québécoise des municipalités invite depuis longtemps ses membres à autoriser les caméras aux assemblées publiques. Mais on constate qu’encore aujourd’hui, des citoyens doivent se battre. «Ça fait 346 ans que la municipalité existe. La question à ce qu’on sache se pose pour la première fois. On a pris deux mois pour la résoudre et on a décidé de laisser filmer», justifie le maire.

À l’inverse, d’autres municipalités prennent elles-mêmes les moyens pour rejoindre la population. À Saint-François-Xavier-de-Viger, qui compte à peine 250 résidents, les séances du conseil seront diffusées sur le web à partir du mois de mai. «C’est une très belle forme de transparence, indique le maire Yvon Caron. En plus, des fois ça nous arrive qu’on se fait jouer des petits tours et qu’on rapporte des choses qui ne sont pas nécessairement arrivées. Tandis que là tout le monde sera en mesure de constater qu’est-ce qui se passe à la séance.»

Le maire de Rivière-Ouelle est ouvert à l’idée. En attendant, les citoyens pourront du moins utiliser leur caméra ici pour la première fois ce soir.