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Contrebande de tabac : 8 mois d’emprisonnement et 190 000$ d’amende pour un récidiviste

Publié le 16 mai 2022 à 14:45, modifié le 17 mai 2022 à 13:40

Par: Megan Maltais

Joseph Young, 53 ans, de Rivière-du-Loup est condamné à 8 mois d’emprisonnement et 190 000 $ d’amende, pour contrebande de tabac. Une perquisition menée par la Sûreté du Québec le 6 mars 2019 a permis la saisie de 95 800 cigarettes et de 40 sacs de tabac en vrac dans le véhicule du contrevenant. Son permis de conduire a été suspendu pour 6 mois.

Le juge a tenu compte qu’il s’agit d’un récidiviste. Entre 2010 et 2020, il a été condamné à plusieurs reprises et a reçu des amendes totalisant environ 200 mille dollars, ce qui n’a pas réussi à le dissuader de recommencer, selon la juge.

Revenu Québec a annoncé par voix de communiqué que 10 personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac au Canada. Elles ont été condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 2 853 560,55 $. Trois contrevenants ont également été condamnés à purger une peine d’emprisonnement.

Ces personnes se sont notamment vu reprocher les activités suivantes : avoir vendu, livré, transporté ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac; ne pas être inscrites auprès de Revenu Québec ou n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.