La juge au moment du procès l’avait assigné à résidence avec le port du bracelet électronique 24 heures sur 24 pour une durée de six mois ainsi que 18 mois de probation.

Les faits sont survenus lors d’une fête, où un câlin de dos a été échangé, et s’en est suivi des gestes non désirés envers la victime. L’avocate de Michel Pelletier a remis en cause la crédibilité du témoignage de la victime et a parlé d’un « simple » câlin échangé de dos initié par son client et qui n’a duré que quelques secondes, ce qu’a contredit la Couronne.

Elle a alors réclamé à la Cour que les témoignages entendus lors du procès soient réécoutés, mais le juge a refusé. En plus de sa peine, l’homme est inscrit au Registre national des délinquants sexuels. Toutefois, le juge n’a pas encore pris sa décision concernant cet appel; l’affaire sera donc de retour au tribunal prochainement.