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Les maires du Kamouraska impatients d’avoir une réponse du ministère de l’Environnement

Publié le 11 octobre 2018 à 17:49, modifié le 12 octobre 2018 à 14:11

Par: CIMTCHAU

Les élus municipaux de la région du Bas-Saint-Laurent sont exaspérés des délais de traitement du ministère de l’Environnement, eux qui entendent même faire appel à la Vérificatrice générale du Québec si rien ne change d’ici la fin de l’année 2018.

« Ou il arrête d’avoir de l’ambition ou bien on leur donne des ressources», a expliqué le maire de Ste-Anne-de-la-Pocatière, Rosaire Ouellet.

Une demande de sa municipalité a été acheminée au MDDELCC le 16 février, mais voilà que près de huit mois plus tard, il n’a toujours aucune nouvelle de l’évolution de son dossier.

De son côté, le ministère s’est défendu que le principal intéressé avait corrigé son dossier et que le document a été considéré complété le 27 mars 2018. Cela fait quand même plus de 200 jours aujourd’hui.

Les mois passent et toujours aucun certificat d’autorisation, c’est la situation vécue par plusieurs municipalités de la région. Les maires pointent du doigt la direction régionale du ministère du Développement durable, de l’Environnement et la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) pour les délais qu’ils jugent déraisonnables.

« Tout ce qu’on fait c’est qu’on attend, on attend. C’est la neige qu’on va attendre parce que là on réalise que c’est impossible de faire ça pour l’automne », a lancé le maire de Kamouraska Gilles A. Michaud.

Ce qu’on déplore du côté de certains élus, c’est le ministère qui a exigé les travaux afin de se conformer aux normes environnementales. Pour le maire de Ste-Anne-de-la-Pocatière, cela ne fait aucun sens.

« On corrige un problème identifié par le ministère de l’Environnement, qui nous ont demandé de corriger, mais ça c’était l’autre bord du mur. C’est ceux-là qui constatent les infractions, mais ceux qui adoptent les projets, ils sont l’autre bord du mur, mais ils ne se parlent pas», a reconnu Rosaire Ouellet.

Bien que les élus municipaux entendent donner du temps au nouveau gouvernement élu le 1er octobre dernier pour faire ses preuves, la patience sera de courte durée. Si rien n’avance, les maires n’excluent pas se tourner vers la Vérificatrice générale du Québec et ce, dès janvier.

« C’est probablement une demande qu’on est entrain de regarder au Vérificateur général pour qu’il regarde la gestion du ministère de l’Environnement», a-t-il renchéri.

 

Selon des données transmises par le ministère de l’Environnement, le délai moyen de traitement des demandes est de 396 jours pour la région, soit plus de cinq fois ce qu’il indique sur son propre site. Pourtant, le ministère s’engage de répondre à chaque demande dans un délai de 75 jours. C’est du moins ce qui est écrit sur le site du MDDELCC.

Fait intéressant, ce sont 43% des dossiers qui sont complétés dans les délais prévus, ce qui implique que plusieurs dossiers peuvent atteindre plus de 18 mois dans la région du Bas-Saint-Laurent. Toutefois, le porte-parole du ministère, Clément Falardeau, a tenu à expliquer que le ministère n’était pas l’unique responsable des délais dans ces dossiers.

« Il est courant qu’une partie des délais proviennent du temps nécessaire au demandeur ou à son consultant pour préparer et transmettre des documents, études ou précisions complémentaires à des demandes incomplètes ou à des demandes d’informations transmises dans le cadre de l’analyse des projets. De ce délai, 195 jours sont imputables à la direction régionale et 201 jours imputables au demandeur », a nuancé le relationniste du ministère en faisant référence à la moyenne de 396 jours.

La direction régionale du MDDELCC pour la région du Bas-Saint-Laurent a également embaucher dernièrement trois nouveaux analystes qui s’ajoutent à l’équipe. Ils sont désormais neuf à traiter les demandes selon les dires de M. Falardeau.

Au total, les responsables du territoire ont traité 170 des 201 demandes acheminées à leur bureau dans la dernière année se terminant le 31 mars dernier.